CHAUDIÈRES GUILLOT, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3254089
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2013
Présentation de la marque AQUALIA
Déposée le 29 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIÈRES GUILLOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUDIÈRES GUILLOT domicilié(e) 13, Boulevard Monge, Z.I.,69330 MEYZIEU - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 501 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque AQUALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUDIÈRES GUILLOT, société par actions simplifiée - 13, Boulevard Monge, Z.I.,69330 MEYZIEU - 69330 - France - SIREN 956501084
CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France
Inscription le 17 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463274 - Publication au BOPI 2007-10-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils à air chaud ; appareils de chauffage à combustible solide ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; appareils électriques de chauffage ; appareils et installations de séchage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour bains ; appareils réchauffeurs d'eau ; chaudières de chauffage ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; installations de chauffage à eau chaude ; installations de climatisation ; installations de conditionnement d'air ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques radiateurs sèche-serviettes ; réchauffeurs d'air ; récupérateurs de chaleur ; sécheurs d'air ; séchoirs (appareils) ; hottes d'aération ; hottes d'aspiration ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et installations de filtrage d'air ; filtres à air pour la climatisation ; stérilisateurs d'air.
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